FORMULAIRES ASSOCIATIONS
📝 FORMULAIRES À DESTINATION DES ASSOCIATIONS DE LA COMMUNE
Retrouvez ici l’ensemble des démarches à effectuer pour bénéficier des services mis à disposition par la mairie.
👉 Les délais indiqués doivent impérativement être respectés pour que votre demande soit traitée dans les meilleures conditions.
- Délai minimum : 1 mois avant la date souhaitée
- Conditions : en cas de demande tardive, la mairie ne peut pas garantir la mise à disposition
- Délai minimum : 3 semaines avant la manifestation
- Conditions :
- Le transport du matériel est assuré par les Services Techniques uniquement pour les événements faisant l’objet d’une convention de partenariat avec la commune.
- Merci de consulter le règlement avant toute demande.
Formulaire matériel
Règlement de mise à disposition du matériel
-
Délai minimum : 1 semaine avant la mise à disposition.
- Conditions : le mini-bus peut être prêté dans le cadre d’une convention de prêt.
- Renseignements : animasso@rosieres-aux-salines.fr
- Délai minimum : 1 semaine avant la date d’ouverture souhaitée
- Conditions :
- L’autorisation est délivrée par arrêté municipal.
- Limité à 5 autorisations par an (Article L.3334-2 du Code de la Santé Publique).
- Conditions : les associations peuvent solliciter la commune pour relayer une information ou un événement via les supports de communication municipaux (site internet, panneaux lumineux, bulletin, etc.).
Conditions :
- Toute pose de banderoles est soumise à l’autorisation préalable de la Mairie.
- La confection, la pose et le retrait des banderoles sont à la charge de l’association.